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J. DE FONTENAY

MANUEL DE L'AMATEUR DE JETONS

DIJON - 1854

EXTRAIT pages 255-308

LES ETATS DE BOURGOGNE

 

Plus on réfléchit à certaines organisations politiques et administratives, plus on est étonné des attaques acharnées contre le passé. Un Etat est fort quand le souverain est respecté ; l'oppression n'est pas possible quand les grands corps ont une action sérieuse ; nul ne peut se plaindre quand tous prennent une part raisonnable au gouvernement. C'est courir après un fantôme que de chercher mieux ; c'est ouvrir l'ère de révolutions interminables que de méconnaître la nécessité du commandement d'une part et du dévouement de l'autre. Rien n'était plus libéral, plus progressif et plus populaire que ces assemblées qui succombèrent au cri de : Vive la Liberté ! La nullité et l'égoïsme n'y trouvaient pas facilement place, voilà pourquoi elles devaient périr lorsqu'une ambition désordonnée envahit la société, lorsque les mauvaises passions qui accompagnent nécessairement la décroissance de la foi en tout ce qui est bon, beau et glorieux, éclatèrent avec violence. Les quelques notes que l'on va lire motiveront peut-être notre opinion si elles sont bien comprises.

Les Etats de Bourgogne votaient les impôts, aides et subsides. La province réglait son administration économique dans des assemblées générales, et après les sessions, l'exécution des votes appartenait à des Elus généraux pris dans tous les rangs de la société et dont la conduite était censurée à chaque triennalité par des commissaires spéciaux et indépendants.

Les Elus faisaient la répartition des impôts, et pour cela ils nommaient de droit tous leurs officiers, ordonnaient les constructions publiques et les réparations des grandes routes, réglaient la levée et la dépense des milices, opéraient la liquidation des étapes, l'adjudication des octrois sur la Saône et tenaient en leurs mains l'importante direction des crues sur le sel que l'on ne pouvait amener en Bourgogne sans leur approbation.

Les habitants n'étaient point traduits hors de leur ressort. Les Etats avaient le droit de rembourser de leurs finances tout office à la charge du pays ; le roi ne pouvait en créer de nouveaux sans le consentement de la province, et moins encore disposer de la province sans son aveu.

Les députés à l'assemblée bourguignonne jouissaient de divers privilèges pendant le temps des assemblées, et, en revanche, on leur demandait d'être de bons économes et fidèles administrateurs, attendu que leurs délibérations et négociations avaient force de loi jusqu'à l'assemblée suivante, nonobstant toute opposition. Mais, de même que les Etats pouvaient députer au roi pour lui faire les remontrances du pays, de même aussi les administrés conservaient le droit de remontrances vis-à-vis des officiers ou ministres de la province, lesquelles étaient ensuite soumises aux Etats-Généraux. Enfin, le ban et l'arrière-ban n'étaient tenus de faire le service que dans les limites de la province.

Ces franchises, que nous indiquons seulement, étaient sauvegardées avec vigilance. Notre épée est au service du royaume, répondirent les députés de Bourgogne à leur duc Robert II qui voulait y établir la gabelle, mais la gabelle est une innovation que nous n'acceptons pas. La résistance aux volontés du roi Jean, tuteur de Philippe de Rouvre, ne fut pas moins grande, et plus tard Charles le Téméraire dut entendre ces dures paroles adressées à ses envoyés qui réclamaient de nouveaux et lourds subsides : Dites à Mgr le Duc que nous lui sommes très humbles et très obéissants serviteurs, mais que, pour ce que vous nous proposez de sa part, il ne se fit jamais, il ne peut se faire et il ne se fera pas.

En 1483, Charles VIII, fort de l'appui des Etats-Généraux du royaume, comptait lever chaque année certaines sommes de deniers sur tous les habitants ; mais les protestations de Philippe Pot, de Rabutin et de l'abbé de Cîteaux amenèrent une déclaration du roi portant qu'il ne serait pas dérogé aux libertés la Bourgogne.

François Ier, prisonnier à Madrid, abandonna la Bourgogne à son vainqueur ; mais à l'assemblée de Cognac, en 1527, nos députés dirent au roi : Votre serment est nul sans nous. Si vous persistez à laisser des sujets fidèles : si vos Etats-Généraux nous rejettent, il ne vous appartient plus de disposer de nous. Nous adopterons telle forme de gouvernement qu'il nous plaira, et nous déclarons d'avance que nous n'obéirons jamais à des maîtres que nous n'aurons pas choisis.

Nos pères aimaient autant que nous l'unité et la grandeur de la France ; mais ils redoutaient les écarts du pouvoir. La fierté de leurs réponses n'implique pas le mépris de l'autorité souveraine et encore moins l'égoïsme, car ils s'étaient taxés pour délivrer Jean sans Peur pris à la bataille de Nicopolis. Les Etats secouraient les victimes de la grêle, des incendies, de la guerre et de tous les fléaux soit isolés, soit communs. Le patriotisme de la Bourgogne ne s'est jamais démenti. Louis XI avait compris le passé et prévu l'avenir, car, lorsque la mort de Charles le Téméraire entraîna définitivement la réunion du duché à la couronne de France, le nouveau monarque jura de respecter les franchises des Bourguignons, à la condition qu'ils resteraient fidèles au roi.

Quelques mots suffiront pour donner une idée de l'organisation des Etats de Bourgogne. Ils se composaient des trois positions sociales ou des trois Ordres de la société, le Clergé, la Noblesse et le Tiers-Etat. Le premier représentait la sagesse, les lumières et la bonté ; le second, la force, la gloire et la grandeur ; le troisième, l'industrie, le commerce et l'agriculture. On ne pouvait trouver rien de plus juste et de plus complet. L'inégalité numérique des trois Ordres disparaissait au moment du vote : au moment solennel de la décision, il n'y avait que trois voix ; et celle du Tiers, qui eût été insignifiante si l'on avait compté par têtes, avait le pouvoir de faire pencher la balance du côté où elle voulait.

La représentation des pouvoirs se complétait par la présence aux Etats des envoyés de Mgr le Duc et plus tard de ceux de Sa Majesté.

L'Elu du premier avait pour mission de veiller d'une manière toute spéciale sur les intérêts de la couronne ducale et de l'édifier sur tout ce qui se passait dans l'administration des finances.

Sous le régime monarchique, le roi s'appuyait encore sur le Parlement dont le président prenait la parole à l'ouverture des Etats pour soutenir les demandes de la couronne ; il avait de plus l'intendant et le gouverneur de la province ; puis la chambre des comptes dont les Maîtres étaient plus habitués que personne au maniement des jetons.

Après une session d'un mois, l'assemblée générale laissait pour administrer le pays, pendant trois années, une petite assemblée ou Chambre des Elus généraux composée, comme elle, des éléments intéressés, c'est-à-dire appartenant aux trois Ordres. L'Elu du roi, deux députés de la chambre des comptes, le trésorier général et l'intendant de la province avaient droit d'y entrer pour la couronne, comme les deux secrétaires des Etats, mais sans voix délibérative.

L'Elu de la Noblesse était seul électif ; ceux du Clergé et du Tiers arrivaient alternativement à la Chambre. L'Eglise fournissait tantôt un évêque, tantôt un abbé, tantôt un doyen de la province à tour de rôle. Le représentant du Tiers-Etat était successivement un maire de l'une des quatorze villes inscrites à la grande roue ; et par privilège, cet Ordre avait encore son président-né, le maire de Dijon.

Les petites villes ainsi que les chanoines et les prieurs n'étaient pas privés de leur part de pouvoir, car c'est dans leur sein que se recrutait la majeure partie des Alcades.

Les Alcades formaient un conseil de censure qui recherchait en outre les choses utiles à proposer au pays et surveillait les opérations de la grande roue. Ils composaient un conseil suprême pour protéger la province contre l'erreur, la négligence, le mauvais vouloir ou l'ambition de ses administrateurs. En somme, le grand conseil était jugé par le petit.

Les Elus constitués en commission de permanence entre deux assemblées des Etats faisaient le voyage d'honneur ou des remontrances au roi, et, pendant leur séjour dans la capitale, publiaient un jeton d'argent ayant ordinairement pour devise : COMITIA BURGUNDIÆ. Les légendes du revers furent très variées, comme nous le verrons plus loin.

Les jetoirs à l'usage de la Chambre des Elus se trouvent mentionnés dans les délibérations de 1567, sous la désignation de jetons pour le service de la chambre; ils étaient de cuivre, car le cent ne coûtait que 27 sols 6 deniers. Ce n'est qu'en 1573 que nous entendons parler du jeton d'argent qui coûtait une livre 15 sols 6 deniers. Vers cette époque commence donc le jeton rémunérateur et historique, et dix années plus tard nous lisons dans le registre des délibérations des Etats :

" Parce que l'introduction de la distribution d'une bourse de cent jetoirs d'argent, pour une fois, pendant la triennalité, a été faite afin de reconnoître les Elus des peines qu'ils ont prises durant le temps de leur élection aux assemblées extraordinaires, selon l'occurrent des choses, ainsi que pour la vérification des états des receveurs .... "

Le jeton des Etats était donc une récompense ; mais le passage suivant nous apprend qu'en 1584 on s'en servait aussi comme de jetoir :

" Les élus ont encore fait entendre qu'ayant scu que, pendant chaque triennalité, l'on faisoit des jects d'argent pour être distribués à chacun d'iceux, ils en avoient fait faire également et aussi acheter d'autres pour le service du bureau... "

Quand le duc venait au bureau, il calculait les sommes avec des jetons d'or et les officiers du conseil avec des jetons d'argent. Les princes de Condé, gouverneurs de la Bourgogne, recevaient à chaque tenue des Etats une bourse de cent jetons d'or, offerte au nom de la province. Pas un seul en ce métal n'a pu être retrouvé. Les jetons d'argent ont en grande partie disparu ; on s'en console en pensant que ceux de cuivre que l'on recueille facilement étaient frappés aux mêmes coins.

Le jeton des Etats présentait toujours, à quelques exceptions près, les armoiries de Bourgogne ; le revers variait au contraire à chaque triennalité, et ce sont ces variétés qui constituent des pièces historiques. Pour donner à ces pièces un plus grand prix honorifique, et par économie, les trois Elus des Ordres et les députés de la chambre des comptes étaient les seuls qui en reçussent ; mais, en 1573, une délibération du 16 janvier porte : " On fera faire 550 jetoirs d'argent qui seront mis en onze bourses de 50 chacune. "

En 1581, il y eut une augmentation de quatre bourses, et le nombre des jetons qu'elles contenaient fut porté de 50 à 400, nombre qui n'a plus varié.

Au dix-septième siècle, pour éviter des abus, on décida que la distribution des jetoirs d'argent ne serait faite qu'à la fin de la deuxième année d'exercice. A la même époque, MM. les Conseils et Syndics des Etats convoitaient les jetons honorifiques, et, après des hésitations diverses, l'assemblée de 1648 ordonna qu'il n'en serait accordé qu'aux Elus des trois Ordres, aux députés des comptes dans la Chambre des Elus-généraux, à l'Elu du roi, aux greffier et receveur général, à chacun une bourse d'argent et une de cuivre, ainsi qu'aux avocats de l'assemblée. Les procureurs-syndics et le commis des greffiers furent taxés seulement à une demi-bourse chacun.

Les prétentions n'en continuèrent pas moins : en 1679, il y eut 12.000 jetons de toute espèce, et plus encore dans le cours du dix-huitième siècle.

L'intendant de la province obtint une bourse en 1718 : M. de La Briffe était alors en fonction ; on en accorda une à ceux qui étaient députés pour faire aux Chambres les compliments d'honneur. " Et sur ce qui a été représenté, que de tout temps les chambres qui composent les Etats avoient nommé des députés pour faire aux Chambres des compliments d'honneur ; et qu'il conviendroit de faire une reconnoissance à ceux qui sont chargés de les adresser ; les États ont décrété qu'à commencer de la présente année, il seroit offert à celui de chaque chambre qui sera chargé de faire les compliments d'honneur aux deux autres une bourse de jetons d'argent, comme aux rapporteurs des enquêtes, à condition qu'il n'y aura qu'une personne pour chaque chambre, laquelle encore ne pourra être en même temps rapporteur des enquêtes. "

Un sentiment d'antipathie peut seul expliquer pourquoi les Alcades avaient été jusqu'alors tenus à l'écart. Quoi qu'il en soit, ils profitèrent d'un voyage en cour pour faire entendre leurs plaintes, en 1751 ; les États rendirent le décret suivant :

" Vu la demande formée par les commissaires alcades, les Etats ont décrété d'accorder une bourse à chacun des dits commissaires présents et à venir, conformément aux intentions de S. M."

C'était une augmentation de 700 jetons. Nous les avons vus atteindre à peine le chiffre de 550 , et au moment de la Révolution il était de 6.550 . On donnait en outre 100 jetons d'or au prince de Condé, et 10.900 jetons de cuivre à ceux qui avaient déjà les bourses d'argent, et peut-être à quelques employés subalternes non désignés.

Quoique, dès le quatorzième siècle, Paris eût fourni des jetons à la chambre des comptes, concurremment avec Jean d'Ouges, demeurant à Dijon, on doit noter les voyages des Elus au nombre des causes de cette étrange manie qui n'admet rien de bien, rien de bon que ce qui se fabrique au loin et surtout dans la capitale. Bien qu'il y eût à Dijon une monnaie, et dans le reste de la province de vieux ateliers monétaires, les Elus profitaient de l'occasion du voyage d'honneur pour commander leurs jetons. Nous citerons un de leurs marchés

" Cejourd'hui 18 décembre 1679 a été convenu que moi, Jean-Baptiste Dufour, ancien tailleur de la monnaie de Paris, demeurant rue Saint-Germain-l'Auxerrois, promets et m'oblige de fournir à MM. les Députés généraux des Etats de Bourgogne coins et carrés pour monnoyer les jetons d'or, d'argent et de cuivre, bien et duement gravés, d'un côté des armes de la province avec l'inscription ordinaire : COMITIA BURGUNDIÆ, et le millésime 1680 ; et de l'autre côté, pour corps, un OLIVIER chargé de feuilles et de beaucoup de fruits, et pour devise: OPIBUSQUE JUVABO..."

" A aussi été convenu que je ferai fabriquer tous les jetons d'or, d'argent et de cuivre, pour lesquels il sera payé 100 fr. pour chaque marc d'or, et 16 fr. pour la façon de chacun des marcs, dont il y aura seulement deux bourses d'environ 4 marcs, 3 ou 4 onces. "

" Sera payé pour chaque marc de jetons d'argent 33fr., la façon comprise, et en sera fabriqué 2,700, la bourse d'environ trois marcs deux onces, et dix écus pour chaque millier de cuivre au nombre de 9,000. "

On voit que la date des jetons n'est pas celle de l'ouverture des Etats et qu'ils portaient exclusivement le blason traditionnel et la devise triennale. Il nous reste à faire connaître dans quelles bourses on les renfermait.

" Cejourd'hui 17 décembre 1688 M. Henry Tresneau, marchand boursier de la ville de Paris, demeurant proche l'horloge de Palais, à l'enseigne de la Bourse-Royale, a promis à MM. les Elus généraux des Etats de faire fournir dans quinze jours la quantité de bourses ci-après, sçavoir : neuf bourses de velours bleu de Gênes, doublées de satin de Gênes, couleur de rose, parsemées de fleurs-de-lis d'or, au fond desquelles seront élevées en broderie, à deux bourses, les armes de leurs Altesses Sérénissimes Mgr le Prince et Mgr le Duc, et aux sept autres, les armes de la province de Bourgogne avec des cordons et houppes d'or, le tout pour le prix de 24 livres pour chaque bourse. "

" Plus fera ledit Tresneau une bourse de satin rouge de Gênes, en dedans et en dehors brodée en broderie d'or, au fond de laquelle seront élevées les armes de la province, en broderie, pour le prix de 17 livres. "

" Plus, il fera trente-six bourses de velours, moitié cramoisi et vert, doublées de satin rouge de Gênes, à cordons et houppes d'or et de soie, pour le prix de quatre livres 10 sols chacune. "

" Plus six-vingts bourses de cuir avec cordons de soie, pour le prix de 40 sols chacune."

Il est une seconde espèce de jetons des Etats qu'il ne faut pas confondre avec ceux de la province proprement dite ; c'est le jeton personnel, propre aux officiers de la Chambre. Celui-ci porte toujours le blason du personnage qui avait été honoré d'une bourse des jetons provinciaux. Les frais en étaient supportés par le destinataire auquel on permettait seulement de prendre l'une des faces du coin provincial. Nous donnerons dans un paragraphe particulier cette série moins importante que la première sous le rapport historique, mais qui ne sera pas sans intérêt sous le rapport héraldique.

On a supposé que Louis XI fit supprimer les registres des Etats de Bourgogne quelque temps après la réunion du duché à la couronne, à cause du caractère d'indépendance et de liberté qui régnait dans les délibérations. Ce qu'il y a de certain, c'est qu'à la fin du règne de François Ier de nouveaux registres furent tenus avec soin, et en même temps les jetons commencèrent à se montrer. Pendant la dernière triennalité, à la veille de la Révolution française, quoique les jetons ne servissent plus aux comptes, on en distribuait plus que jamais. Aujourd'hui, on peut encore retrouver facilement les anciens, tandis que les modernes sont devenus rares ; et cependant dans la dernière moitié du dix-huitième siècle, on en frappa, 100.000 en argent et 170.000 en cuivre. Il faut encore voir là un effet de ce grand mouvement politique dont un des caractères fut de s'attaquer avec fureur à tout ce qui rappelait le régime tombé, à tout ce qui portait l'image du souverain. D'ailleurs, les familles de ceux qui possédaient ces pièces d'honneur furent dispersées par la tourmente, et souvent leurs enfants oublièrent de conserver ce qu'elle avait épargné.

Nous ne connaissons aucun monument métallique des Etats antérieur à 1575. A dater de cette époque, nous avons pu former une série à peu près complète et nous la diviserons en trois catégories : 1 de 1575 à 1630 ; - 2 de 1630 à 1737 ; - 3 de 1737 à 1789.

La première, à part deux exceptions, est caractérisée parla devise SALVS POPVLI SVPREMA LEX ESTO.

Première partie : 1575 à 1630

La seconde a pour indication la légende COMITIA BVRGVNDIÆ ou ses variétés.

Seconde partie : 1630 à 1737

La troisième porte les mêmes mots, mais le buste du roi en rend en quelque sorte les revers uniformes en leur ôtant leur caractère historique.

Troisième partie : 1737 à 1789

Ces différences trouvent une explication clans la politique des trois époques.

 

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